Mentions légales
Informations légales relatives au site offcarbon.fr et à la société OffCarbon SAS.
Éditeur du site
Le site offcarbon.fr est édité par :
OFF CARBON SAS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 933 025 546
SIRET : 933 025 546 00013
RCS : Paris B 933 025 546
TVA : FR30933025546
NAF : 7022Z
Création : 12/09/2024
Siège social :
7 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris, France
Dirigeants :
Sofiane Bouhali, Eloi Vandermarcq, Alexander Douglas
Directeur de la publication :
Sofiane Bouhali, Co-fondateur & CEO
Contact
Pour toute question concernant le site ou nos services :
Hébergement
Ce site est hébergé par :
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'OFF CARBON SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'OFF CARBON SAS.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Crédits
Conception et développement : OFF CARBON SAS
Design : OFF CARBON SAS
Photographies : OFF CARBON SAS et banques d'images libres de droits
Données personnelles
Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles et l'exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.
Liens hypertextes
Le site offcarbon.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. OFF CARBON SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données ou leur disponibilité.
L'existence d'un lien depuis notre site vers un site tiers ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Limitation de responsabilité
OFF CARBON SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, OFF CARBON SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, OFF CARBON SAS décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- Pour tout dommage causé par l'utilisation des informations du site
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître du différend.
Dernière mise à jour : Décembre 2025